Le 24 mars 2001 un Twin-Otter de la compagnie Air Caraïbes s’écrasait à proximité de l’aéroport de Saint-Barthélemy provoquant la mort de 20 personnes.

Le 24 mars 2001 un Twin-Otter de la compagnie Air Caraïbes s’écrasait à proximité de l’aéroport de Saint-Barthélemy provoquant la mort de 20 personnes.

En première instance le tribunal avait retenu :
– la « violation manifestement délibérée d’une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement  » pour n’avoir pas respecté l’obligation du vol d’entraînement pour un pilote reprenant les commandes d’un appareil plus de 90 jours après les avoir quittées
– 1 an de prison avec sursis et 2 ans d’interdiction d’exercer des fonctions de direction des opérations aériennes contre le directeur d’Air Caraïbes
– une amende de 250.000 € pour la compagnie
– la publication de la condamnation dans 2 quotidiens nationaux

Le 29 avril 2008, la cour d’Appel de Basse-Terre confirme intégralement ces condamnations.

En ce qui concerne les intérêts civils des associations parties civiles,la Cour s’est déclarée incompétente pour juger de l’action en indemnisation des associations. L’ADFV avait obtenu des dommages intérêts significatifs de 150.000 €, reconnaissant ainsi le rôle des associations de victimes et de leur fédération dans la procédure judiciaire ; la Cour leur demande de se pourvoir…

L’assureur AXA, qui n’était intervenu qu’à l’encontre des intérêts civils de l’association des familles de victimes et de la Fenvac (Fédération nationale des victimes d’accidents collectifs), avait de ce fait imposé le renvoi en appel à Richard Degryse, directeur des opérations aériennes, et au p.d.g. d’Air Caraïbes, représentant la personne morale de la compagnie et par-là même aux parties civiles. L’assureur avait développé dans sa défense l’incompétence du tribunal correctionnel en vertu de la Convention de Varsovie pour statuer sur l’action en indemnisation des associations, en d’autres termes leur droit à la réparation.

Les familles ont accueilli avec soulagement cet arrêt, mais leur espoir de mettre fin à 7 longues années de procédure judiciaire, forcément éprouvantes, est tombé.

L’arrêt a été lu le mardi 29 avril 2006 à 8h30 par le président de la Cour.

Source : 20minutes.fr – 06 mai 2008

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Crash de St Barth : Le procès en appel s'achève aujourd'hui

Le procès en appel du crash deSaint-Barthélemy qui a fait 20 morts le 24 mars 2001 s’est ouvert hier, mardi 29 janvier, au Palais de Justice de Basse-Terre. Il voyait comparaître à nouveau Richard Degryse, responsable des opérations aériennes d’Air Caraïbes à l’époque des faits et la compagnie Air Caraïbes au titre de personne morale. Tous deux avaient été reconnus coupables d’homicides involontaires «par violation manifestement délibérée d’un obligation de prudence ou de sécurité» lors du procès de première instance les 29 et 30 juin 2006 devant le tribunal correctionnel de Basse-Terre.

En l’espèce, pour n’avoir pas respecté l’obligation du vol d’entraînement pour un pilote reprenant les commandes d’un appareil plus de 90 jours après les avoir quittées. Ils avaient respectivement écopé : d’un an d’emprisonnement avec sursis et deux ans d’interdiction d’exercer une activité professionnelle en relation avec la direction d’opérations aériennes s’agissant de Richard Degryse et d’une peine d’amende de 250 000 euros et l’obligation de publier à ses frais des extraits du jugement dans deux quotidiens de la presse nationale s’agissant d’Air Caraïbes.

Si Jean-Paul Dubreuil, président d’Air Caraïbes avait fait le déplacement depuis la métropole et assisté à la première journée d’audience du procès de première instance, hier, c’était le directeur général, Serge Tsygalnitzky, qui représentait la compagnie à la barre. L’audience, présidée par le juge Hubert Levet, a commencé à 8h30. Elle se tenait dans la même salle qui avait accueilli le procès de première d’instance. La première journée était consacrée au rappel des faits et à l’audition des familles de victimes, parties civiles au procès, et de leurs défenseurs. Elle devrait s’achever aujourd’hui mercredi avec les auditions des deux derniers avocats des parties civiles, maîtres Claude Lienhard et Frédéric Bibal, suivies des réquisitions de l’avocat général Camille Tardo-Dino et des plaidoiries des avocats de la défense, maîtres Jean-Jacques Le Pen et Serge Candelon-Beruetta auxquels devraient s’ajouter maîtres Garnault et Pradon, conseillersde la compagnie Axa, assureur de lacompagnie, absente lors du premier procès.

Au président qui leur demandait les raisons de leur décision à faire appel, Richard Degryse qui avait, un temps, exprimé son intention de ne pas y recourir, a expliqué qu’il en avait le droit, et qu’il n’agissait pas seul dans cette affaire. Serge Tsygalnitzky, a quant à lui indiqué qu’il y avait eu beaucoup de débats au sein de la compagnie et que pour sa part, il n’y était pas particulièrement favorable.

Pression de l’assurance

Le 25 janvier, lors de la conférence de presse donnée à Paris, Karine Paris, fille d’une victime du crash et présidente de l’Adfv avait indiqué que «le sentiment des familles est qu’Air Caraïbes a décidé de faire appel sous la pression de sa compagnie d’assurances, Axa». Pour elle, les deux jours d’audiences remettent en cause «le processus de deuil» entamé par les familles (16 françaises, deux belges, une américaine et une néerlandaise) après un premier procès qui s’était révélé «important et réparateur».

Lundi, la veille de l’ouverture du procès, Axa avait pour sa part déclaré dans un communiqué qu’elle avait “souhaité
faire appel car il ne semble pas que l’association puisse justifier d’un préjudice propre et se substituer aux familles de victimes”. En première instance, la justice qui avait conclu à la culpabilité d’Air Caraïbes, outre la forte amende de
250.000 euros l’avait également condamnée à verser 150.000 euros de dommages et intérêts à l’Association d’aide et de défense des familles des victimes (ADFV). Deux premières dans la justice française : c’était en effet la première
fois qu’une compagnie aérienne française était pénalement condamnée dans le cadre d’un crash. C’était également
la première fois qu’un tribunal reconnaissait un préjudice à une association de défense des familles de victime. Une décision qui, si elle était confirmée par la Cour d’Appel, constituerait une jurisprudence pouvant ouvrir la porte à des indemnisations, si ce n’est plusimportantes, en tout cas plus nombreuses.

Source : Le Journal de Saint Barth – N° 765 – 30 janvier  2008

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Crash de St Barth : De nouveau devant la justice

7 ans après le crash de St Barthélémy, le dossier revient encore devant la justice. Air Caraïbes dont la responsabilité avait été établie en première instance, a fait appel du jugement.

De nouveau, les familles des 20 victimes du crash de Saint-Barthélémy vont devoir revivre leur douleur aujourd'hui et demain à la cour d'appel de Basse-Terre. La compagnie Air Caraïbes a fait appel du jugement qui l'avait condamnée à 250 000 euros d'amende en première instance, reconnaissant sa responsabilité dans le crash. Il lui était reproché d'avoir laissé un équipage sous-entrainée, le soin de poser l'avion sur une piste réputée très difficile. Face à cette nouvelle procédure engagée par la compagnie aérienne régionale, l'association d'aide et de défense des familles des victimes parle d'acharnement. Air Caraïbes de son coté, aurait fait appel sous la pression de son assureur AXA. Mardi et mercredi, les 17 familles des victimes, la plupart métropolitaines, vont en tout cas devoir revivre une nouvelle fois le drame du 24 mars 2001 quand le Twin Otter d'Air Caraïbes a raté son atterrissage à Saint-Barthélémy, tuant 19 personnes à bord et faisant une 20° victime à terre, un octogénaire tué dans sa maison. Selon AXA, 14 familles ont déjà signé un accord dans le cadre des discussions menées sur le montant des indemnisations des proches des victimes.

Source : InfoAntilles.com – Nina Barillé – 29 janvier 2008

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Crash de Saint-Barth : Jugement du 15 septembre 2006

Coupables d’homicides involontaires, Richard Degryse, responsable des opérations aériennes d’Air Caraïbes à l’époque des faits et la compagnie aérienne Air Caraïbes en tant que personne morale, le sont donc. Ainsi en a décidé le tribunal correctionnel de Basse-Terre qui après deux mois et demi de mise en délibéré a rendu vendredi 15 septembre son jugement dans le procès du crash du vol TX 1501 qui s’est écrasé le 24 mars 2001 derrière une maison de Public faisant 20 morts. Le jugement a été prononcé par la juge Thelliez qui présidait l’audience du procès du crash les 29 et 30 juin derniers devant une assistance clairsemée composée d’avocats, du prévenu Richard Degryse, de la présidente de l’association de familles de victimes, Karine Paris, de Jean-Jacques Mengelle-Touya, délégué général de la Fenvac et de Christophe Questel. Les 51 pages qui composent le jugement devaient être communiquées aux parties au procès en ce début de semaine.

On sait toutefois que Richard Degryse a été  d’emprisonnement avec sursis et deux ans d’interdiction d’exercer une activité professionnelle en relation avec la direction d’opérations aériennes. Que cette sanction est en deçà des réquisitions du procureur Patrick Quincy qui avait demandé une peine d’emprisonnement de deux ans assortie du sursis, ainsi qu’une interdiction d’exercer de cinq ans, mais qu’elle reste néanmoins lourde au regard des précédents procès relatifs à des crashs aériens.

On sait également que la compagnie Air Caraïbes, reconnue coupable d’homicides involontaires, a écopé d’une peine d’amende de 250 000 euros et l’obligation de publier à ses frais des extraits du jugement dans deux quotidiens de la presse nationale. Que cette peine va cette fois bien au-delà des réquisitions du ministère public qui avait sollicité une amende de 100 000 euros, reconnaissant en cela un rôle important dans les circonstances qui ont présidé à l’occurrence de ce tragique accident, alors que la ligne de défense de la compagnie consistait
à dire, que si faute ou violation il y avait eu, celle-ci incombait à Richard Degryse, directeur général de la SA Air Caraïbes à l’époque des faits.

Car au-delà des condamnations infligées, le tribunal à qui le ministère public avait laissé le soin de caractériser l’homicide involontaire -«violation délibérée» ou «faute caractérisée»-aurait, selon la Fenvac qui en a fait part dans un communiquéparu lundi sur son site Internet, privilégié «la violation manifestement délibérée d’une obligation
de prudence ou de sécurité prévu par la loi ou le règlement».

En clair, le tribunal aurait estimé que le responsable des opérations comme la compagnie savaient avoir formé un équipage dangereux pour n’avoir pas respecté l’obligation de vol d’entraînementpour un pilote reprenant lescommandes d’un appareil plusde 90 jours après les avoir quittées.

Le tribunal a par ailleurs reçu les constitutions de parties civiles –près de 70- dont les intérêts seront examinés lors d’un procès civil qui se tiendra le 22 décembre prochain au tribunal de Basse-Terre. Il a dores et déjà accordé de significatifs dommages et intérêts à l’ADFV et à la Fenvac : la première se voit ainsi attribuer 150 000 euros de dommages et intérêts et 20 000 euros au titre des frais de justice ; la seconde, 5000 euros de dommages
et intérêts et 10 000 euros au titre des frais de justice prévus à l’article 475-1 du code Pénal.

«Les tribunaux accordent généralement entre 5 et 10% des sommes demandées en dommages et intérêts. Dans ce procès, le tribunal de Basse-Terre est allé beaucoup plus loin en accordant 50%», se félicite Jean-Jacques Mengelle-Touya, délégué général de la Fenvac qui estime le jugement «équilibré».

Les parties au procès –condamnés ou ministère public- disposent de dix jours ouvrables, soit jusqu’au 29 septembre, pour faire appel de la décision.

Source : Le Journal de Saint Barth – N° 699 – 20 septembre  2006

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Crash de Saint-Barth : Ligne de défense d’Air Caraïbes

C’est sur l’insistance des familles de victimes et grâce à l’arrêt de la chambre de l’instruction de Basse- Terre rendu le 24 novembre 2004 que la compagnie aérienne avait été mise en examen pour homicides involontaires le 31 mai 2005, plus de quatre ans après les faits. Jean Paul Dubreuil, président du conseil d’administration de la SA Air Caraïbes au moment du crash, qui comparait à la suite de Richard Degryse comparait donc au titre de représentant de la personne morale. Son avocat, maître Le Pen dira qu’il a fait l’effort de venir. On apprendra que par un hasard de circonstances, la veille du procès, il présidait la réception de présentation du nouvel avion desservant la ligne transatlantique d’Air Caraïbes. De même, comment ne pas douter de sa compassion, lorsque présentant sa commisération, il lâche «aux familles de victimes du crash du 24 juin 2001» quand le 24 mars 2001, date réelle du crash, est gravé à jamais dans le coeur de ceux qui restent. Sa ligne de défense est claire : les fautes ou les manquements à la sécurité susceptibles d’être reprochés à Richard Degryse s’inscrivent dans le cadre spécifique de ses fonctions de responsable des opérations et non dans celui de ses fonctions de directeur de la compagnie. Dès lors, la responsabilité de la SA Air Caraïbes ne peut être engagée.

Source : Le Journal de Saint Barth – N° 693 – 06 juillet 2006

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Crash de Saint-Barth : Début du procès

L’audience consacrée à la catastrophe aérienne du vol TX 1501 opéré par Air Caraïbes débute au tribunal correctionnel de Basse-Terre, en Guadeloupe continentale. Les débats sont prévus de durer deux jours, aujourd’hui jeudi 29 et demain vendredi 30 juin, mais le parquet a gardé la possibilité d’ajouter une demi-journée supplémentaire. Le 24 mars 2001, le Twin Otter de la compagnie CAT affrété par Air Caraïbes pour effectuer la rotation Juliana- Saint-Barth sous le numéro de vol TX 1501 s’écrasait en phase finale derrière une maison de Public, faisant 20 morts : les 19 passagers de l’avion et les deux pilotes, ainsi que le propriétaire de la maison, Augustin Questel. Un peu plus de cinq ans après les faits, le tribunal correctionnel va donc se pencher donc sur les responsabilités

pénales présumées du crash. A cette occasion, Richard Degryse, responsable de la formation de la compagnie Air Caraïbes à l’époque des faits, mais également la compagnie Air Caraïbes mise en examen à titre moral et qui devrait être représentée à l’audience par Jean-Paul Dubreuil, le président de la compagnie, comparaîtront pour homicide involontaire par violation manifestement délibérée d’une obligation de sécurité et de prudence. C’est que si l’instruction judiciaire avait démontré l’origine humaine de l’accident –le pilote Jean-Paul Jerpan aurait passé la plage inverseur bêta en vol, une manoeuvre formellement interdite-, elle avait également révélé des responsabilités incombant au responsable de la formation de la compagnie et à la compagnie elle-même.

Une trentaine de parties civiles

Vingt et un membres de l’association de familles de victimes, l’Adfv, présidée par Karine Paris, sont arrivés mardi en Guadeloupe avec leurs trois avocats qui représentent également la Fédération nationale des victimes d’accidents collectifs, autre partie civile, à laquell el’Adfv a adhéré en début d’année. D’autres parties civiles se trouveront également au procès, dont des membres de la famille Questel qui ont vu leur père ou grand père Augustin Questel,prisonnier de sa maison en flamme, périr à l’occasion du crash. Hier, à la veille du procès une cérémonie en hommage aux victimes s’est tenue à la chapelle de Matouba.

Source : Le Journal de Saint Barth – N° 692 – 29 juin 2006

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Crash de Saint-Barth : Cérémonie religieuse

Une cérémonie religieuse doit avoir lieu ce lundi à Saint-Barthélémy en hommage aux 20 personnes décédées dans l'accident d'un petit avion de la compagnie d'Air Caraïbes qui s'est écrasé samedi 24 mars sur l'île située dans les Antilles françaises.
Aucun des 19 occupants de l'appareil, dont une majorité de touristes français, n'a survécu à l'accident, et une personne au sol a également été tuée, selon le secrétariat d'Etat à l'outre-mer.
Le Twin Otter ne disposait pas de boîte noire contenant l'enregistrement des conservations de l'équipage, a-t-on appris dimanche auprès de Philippe Chevallier, directeur général de la compagnie. Des enquêtes judiciaire et technique ont été ouvertes pour déterminer les causes exactes de ce drame.
"Toutes les possibilités sont ouvertes et aucune pour l'heure n'est privilégiée", a expliqué à le sous-préfet de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin, Patrice Latron.
Une dizaine de membres des familles des victimes en provenance de la Guadeloupe sont arrivées sur place, où une cellule médico-psychologique a été installée. Une cérémonie religieuse doit avoir lieu lundi à 18h locales en hommage aux victimes. Dimanche, des secouristes ont dégagé des corps de l'amas de ferrailles sur les lieux de l'accident.
Le bimoteur, qui avait quitté samedi après-midi de l'aéroport Princess Juliana sur l'île de Saint-Martin, s'est écrasé sur une maison située sur une colline proche de l'aéroport de Saint-Barthélémy, à environ 200km au nord-ouest de la Guadeloupe, a précisé un porte-parole de la gendarmerie à Saint-Barthélémy, Hervé Siffre.
Un homme qui vivait dans la maison a été tué. Sa femme, légèrement blessée, a été hospitalisée, selon Laurent Le Gentil, de la police.

Pas d'appel de détresse

Le président Jacques Chirac a tenu à partager la peine des familles des victimes. "Après le tragique accident qui a cet après-midi endeuillé Saint-Barthélémy et la Guadeloupe, je m'associe à la douleur des familles qui ont perdu un proche, et leur transmets mes condoléances attristées et ma profonde sympathie", a déclaré samedi soir le chef de l'Etat dans un communiqué.
Le Premier ministre Lionel Jospin et le secrétaire d'Etat à l'outre-mer Christian Paul ont également exprimé dimanche leur "émotion" et leur "profonde tristesse" aux familles des victimes.
Selon le directeur d'Air Caraïbes dans la région, Georges Alexandre, les 17 passagers de l'avion étaient des Français, à l'exception d'un Américain, d'un Hollandais, de deux Belges et d'un passager détenant une double nationalité franco-américaine. Deux membres d'équipage se trouvaient aussi à bord, a précisé la compagnie.
L'avion s'est écrasé vers 16h15 locales, avec à son bord 17 passagers et deux membres d'équipage -pilote et copilote. Le pilote décédé dans l'accident était très expérimenté, selon Philippe Chevallier. Jean-Paul Jerpan, 39 ans, marié et père de trois enfants, comptabilisait plusieurs centaines d'atterrissages sur cette piste réputée difficile de l'aérodrome Saint-Jean. Aucun appel de détresse n'aurait été enregistré par la tour de contrôle.
L'appareil a été "détruit par le choc et le feu", selon un communiqué du Bureau Enquêtes-Accidents (BEA) du ministère des Transports.
Le préfet de la Guadeloupe s'est immédiatement rendu sur place pour organiser les secours: des renforts de gendarmerie et de pompiers ainsi que des équipes de psychologues ont été acheminés sur les lieux.
Conformément à la loi, le BEA a envoyé des équipes d'enquêteurs spécialisés pour l'enquête technique. Par ailleurs, "l'avion étant de construction canadienne", il a invité "son homologue canadien à désigner un représentant accrédité". Une enquête judiciaire a par ailleurs été ouverte par le parquet général de Basse-Terre, selon le secrétariat d'Etat à l'outre-mer.

Source Le Novel Obs.com – 26 mars 2001